販売条件

販売の一般条件

株式会社との契約により、以下の販売条件が成立します。 LX France 本ウェブサイトの食品販売会社は、資本金200,000ユーロで、本社は94320ティエで12 bis rue des oliviersにあり、478 543 887で登録されています。 R.C.S. 食品販売ウェブサイトにおいて、以下「サプライヤー」と称されるクレテイユという法人または個人の間の契約、およびウェブサイトを通じて購入を行いたいと希望するすべての個人または法人（以下「顧客」と称す）との間の契約によって定められる。 LX France 以下「購入者」と呼ばれるものとする。

お客様は、注文を行う前に販売条件を確認し、承諾したことを申告します。注文の確定は、販売条件の承諾とみなされます。

Bienvenue sur notre site de vente de produits alimentaires ! Nous sommes ravis de vous présenter notre large gamme de produits de qualité, soigneusement sélectionnés pour satisfaire tous les goûts et toutes les envies. Que vous soyez à la recherche de produits frais, de produits locaux ou de spécialités internationales, vous trouverez tout ce dont vous avez besoin sur notre site. Nous travaillons en étroite collaboration avec des producteurs et des fournisseurs de confiance pour vous garantir des produits de la meilleure qualité possible. Notre site propose également une variété d'options pour répondre à vos besoins alimentaires spécifiques. Que vous suiviez un régime particulier, que vous ayez des allergies ou que vous souhaitiez simplement manger plus sainement, nous avons des produits adaptés à vos besoins. La commande sur notre site est simple et pratique. Il vous suffit de parcourir notre catalogue en ligne, de sélectionner les produits de votre choix et de les ajouter à votre panier. Une fois votre commande passée, nous la préparons avec soin et nous assurons qu'elle vous parvienne dans les meilleurs délais. Nous nous engageons à vous offrir un service client de qualité. Si vous avez des questions, des préoccupations ou des commentaires, n'hésitez pas à nous contacter. Notre équipe se fera un plaisir de vous aider et de vous fournir toutes les informations dont vous avez besoin. Nous espérons que vous apprécierez votre expérience d'achat sur notre site et que vous trouverez les produits alimentaires de votre choix. Merci de nous faire confiance et bon appétit !

本規約は、当事者間の義務の完全性を表しています。この意味で、消費者は、販売条件に定められたすべての規定を無条件に受け入れるものとみなされます。一方、インターネットとEコマースは、これらの条件の範囲内で販売業者としての役割を遵守することを約束します。

L'article 2 du site de vente d'aliments contient les informations suivantes : 1. Description des produits : Cette section présente une description détaillée de chaque produit alimentaire disponible à la vente. Les informations fournies incluent les ingrédients, les valeurs nutritionnelles, les allergènes éventuels, les certifications (comme le label bio) et les conseils de conservation. 2. Prix et promotions : Dans cette partie, les prix de chaque produit sont indiqués, ainsi que les éventuelles promotions en cours. Les réductions de prix, les offres spéciales et les packs promotionnels sont également mentionnés. 3. Disponibilité des produits : Cette rubrique informe les clients sur la disponibilité des produits. Elle indique si le produit est en stock ou s'il est en rupture de stock. En cas de rupture de stock, une date estimée de réapprovisionnement est également mentionnée. 4. Modes de paiement : Les différents modes de paiement acceptés par le site sont présentés ici. Il peut s'agir de paiement en ligne par carte bancaire, de paiement à la livraison en espèces ou de paiement par virement bancaire. 5. Livraison et frais de livraison : Cette section explique les modalités de livraison des produits alimentaires. Elle précise les zones de livraison couvertes, les délais de livraison estimés et les éventuels frais de livraison. 6. Politique de retour et de remboursement : Les conditions de retour des produits et de remboursement sont détaillées ici. Les clients sont informés des conditions à respecter pour bénéficier d'un remboursement ou d'un échange de produit. 7. Service client : Cette rubrique fournit les coordonnées du service client du site de vente d'aliments. Les clients peuvent contacter le service client par téléphone, par e-mail ou via un formulaire de contact en ligne pour poser des questions ou obtenir de l'aide. 8. Conditions générales de vente : Les conditions générales de vente sont également mentionnées dans cet article. Elles précisent les droits et obligations des clients et du site de vente d'aliments, ainsi que les modalités de traitement des données personnelles. Les clients sont invités à les lire attentivement avant de passer une commande.

本契約の目的は、販売者が購入者に提供する商品のオンライン販売における当事者の権利と義務を定義することです。本契約は、本ウェブサイトで行われる購入にのみ適用され、本土でのみ配送されるものに関してのみ適用されます。フランス国外や海外領土への配送については、別途見積もりを取得するために通知する必要があります。

Lorsque vous passez une commande sur notre site, vous acceptez de nous fournir des informations exactes, à jour et complètes sur vous-même. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de restreindre l'accès à votre ordinateur. Vous acceptez également d'accepter la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte ou votre mot de passe. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande pour quelque raison que ce soit, y compris si nous soupçonnons une fraude ou une activité illégale. Si vous passez une commande, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant les détails de votre commande. Veuillez vérifier attentivement ces informations et nous contacter immédiatement si vous constatez des erreurs ou des inexactitudes. Les prix affichés sur notre site sont en euros et sont sujets à des taxes et des frais de livraison supplémentaires. Ces coûts seront clairement indiqués au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais cela n'affectera pas les commandes déjà passées et confirmées. Les modes de paiement acceptés sur notre site sont spécifiés lors du processus de commande. Nous utilisons des méthodes de paiement sécurisées pour protéger vos informations personnelles. Nous ne serons pas responsables des erreurs de paiement ou des problèmes liés à votre mode de paiement. Une fois votre commande passée, nous nous efforcerons de la préparer et de l'expédier dans les meilleurs délais. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de votre emplacement géographique et des conditions de livraison. Nous ne serons pas responsables des retards ou des problèmes de livraison indépendants de notre volonté. Si vous n'êtes pas satisfait de votre commande ou si vous rencontrez un problème avec les produits reçus, veuillez nous contacter dans les plus brefs délais afin que nous puissions résoudre le problème. Votre satisfaction est notre priorité et nous ferons tout notre possible pour rectifier la situation. En passant une commande sur notre site, vous acceptez nos conditions générales de vente et notre politique de confidentialité. Veuillez les consulter attentivement avant de passer votre commande.

1) アカウントを作成し、必要なすべての連絡先情報を記入するための識別フォームを作成してください。.

2) カートにすべての商品を追加してください。.

3) 注文内容を確認した後、注文を確定します。.

4) クレジットカードで指定された支払条件で支払いを行ってください。.

5) 注文と支払いの確認。注文の確認は、本販売条件の承諾、完全な理解、および自身の購入条件または他の条件を主張しないことを意味します。提供されたすべてのデータと記録された確認は、取引の証拠となります。確認は署名と取引の承認とみなされます。販売業者は、登録された注文の確認を電子メールで通知します。.

インターネットでの注文には、最低150ユーロ（税抜き）の注文が必要です。すべての注文は、販売商品の価格と説明に同意したものと見なされます。この点に関する異議は、以下に記載されている交換や保証の枠組み内で行われます。.

一部の場合、特に支払いの問題、誤った住所、または購入者のアカウントに他の問題がある場合、販売業者は問題が解決するまで、購入者の注文をブロックする権利を留保します。.

商品のご注文がご利用いただけない場合、購入者にはメールでお知らせいたします。その商品の注文をキャンセルし、返金を行いますが、それ以外のご注文は確定となります。

ご注文の追跡に関する質問がある場合、お客様は以下の方法でお問い合わせいただけます：

次の番号にお電話ください：01 88 21 66 88

Foodsaleswebsite@example.com Objet : Demande d'informations sur les produits alimentaires Cher(e) responsable, J'espère que ce message vous trouve bien. Je me permets de vous contacter au sujet de votre site web de vente de produits alimentaires. J'ai récemment découvert votre entreprise et je suis très intéressé(e) par vos produits. Je souhaiterais obtenir plus d'informations sur les produits que vous proposez, tels que leur provenance, leur qualité et leur prix. Pourriez-vous également me fournir des détails sur les modalités de commande et de livraison ? De plus, je suis particulièrement intéressé(e) par les produits biologiques et les options végétariennes ou véganes. Pourriez-vous me dire si vous en proposez et me donner plus de détails à leur sujet ? Enfin, si vous avez des promotions ou des offres spéciales en cours, je serais ravi(e) de les connaître. Merci d'avance pour votre attention. J'attends avec impatience votre réponse afin de pouvoir passer commande et découvrir vos délicieux produits. Cordialement, [Votre nom] フード販売ウェブサイトのために、このテキストをフランス語から日本語に翻訳してください。 ecommerce@lxfrance.fr

L'utilisation de la signature électronique est acceptée sur notre site web pour confirmer les commandes de produits alimentaires. La signature électronique est une méthode sécurisée et légale pour valider les transactions en ligne. Lorsque vous passez une commande sur notre site, vous serez invité à signer électroniquement pour confirmer votre achat. Cette signature électronique sera considérée comme une preuve de votre consentement à acheter les produits sélectionnés. La signature électronique est sécurisée grâce à des mesures de cryptage avancées qui garantissent la confidentialité de vos informations personnelles. Nous utilisons des technologies de pointe pour protéger vos données et éviter toute utilisation frauduleuse de votre signature électronique. Veuillez noter que la signature électronique est juridiquement contraignante et a la même valeur qu'une signature manuscrite. Elle est reconnue par les autorités compétentes et peut être utilisée comme preuve en cas de litige. Nous vous encourageons à utiliser la signature électronique lors de vos achats sur notre site pour faciliter et accélérer le processus de commande. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant l'utilisation de la signature électronique, n'hésitez pas à nous contacter. Notre équipe se fera un plaisir de vous aider.

オンラインでの購入者の銀行情報の提供と最終的な注文の確認は、購入者の同意の証拠となります。これにより、販売業者は注文書に基づく支払いの請求を行うことができ、すべての取引に対する署名と明示的な承諾となります。銀行情報の不正利用があった場合、購入者はその利用が判明した時点で、以下の番号に電話して販売業者に連絡するように求められます：

以下のメールアドレスにメールを送ることで、またはオンラインで注文することで、購入することができます。 フード販売ウェブサイトのために、このテキストをフランス語から日本語に翻訳してください。 ecommerce@lxfrance.fr

Une fois que vous avez passé votre commande sur notre site, vous recevrez une confirmation par e-mail. Cette confirmation comprendra les détails de votre commande, tels que les produits commandés, les quantités, les prix et les informations de livraison. Veuillez vérifier attentivement tous les détails de votre commande dans la confirmation. Si vous constatez une erreur ou si vous avez des questions, veuillez nous contacter immédiatement afin que nous puissions apporter les modifications nécessaires. La confirmation de commande est une étape importante pour garantir que votre commande est correcte et que nous pouvons la traiter rapidement. Veuillez noter que la confirmation de commande ne signifie pas que votre commande a été expédiée. Une fois que votre commande est prête à être expédiée, vous recevrez une notification distincte. Nous vous remercions de votre confiance et nous nous engageons à vous fournir un service de qualité. Si vous avez des questions supplémentaires, n'hésitez pas à nous contacter.

契約情報は、配達時にまたは注文書に記載された購入者の指定のアドレスに、電子メールによる確認が行われます。.

Lorsque vous effectuez un achat sur notre site web, nous vous enverrons une confirmation de commande par e-mail. Cette confirmation de commande servira de preuve de la transaction et contiendra tous les détails de votre achat, y compris les produits commandés, les prix, les frais de livraison et les informations de paiement. Veuillez conserver cette confirmation de commande pour référence future. Si vous avez des questions concernant votre commande, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées fournies sur notre site web.

販売者のコンピュータシステムに保存されている電子記録は、合理的なセキュリティ条件で保管されており、当事者間の通信、注文、支払いの証拠とみなされます。注文書や請求書の保管は、証拠として提出可能な信頼性のある持続可能な媒体で行われます。

Dans cette section, vous trouverez toutes les informations importantes sur nos produits alimentaires. 1. Description du produit: Nous décrivons en détail chaque produit, en mettant en évidence ses caractéristiques principales, sa provenance, ses ingrédients et sa méthode de préparation. 2. Allergènes: Nous indiquons clairement si un produit contient des allergènes courants tels que le gluten, les fruits à coque, le lait, les œufs, etc. Cela vous permet de faire un choix éclairé en fonction de vos besoins alimentaires. 3. Valeur nutritionnelle: Nous fournissons les informations nutritionnelles essentielles pour chaque produit, telles que les calories, les glucides, les protéines, les lipides, les vitamines et les minéraux. Cela vous aide à équilibrer votre alimentation et à faire des choix sains. 4. Date de péremption: Nous mentionnons la date de péremption de chaque produit afin que vous puissiez acheter en toute confiance et consommer nos produits dans leur meilleure condition. 5. Conseils de conservation: Nous donnons des indications sur la meilleure façon de conserver nos produits pour garantir leur fraîcheur et leur qualité. Cela vous permet de profiter pleinement de leur saveur et de leur texture. 6. Certification et labels: Si nos produits sont certifiés biologiques, équitables ou respectent d'autres normes de qualité spécifiques, nous le mentionnons clairement. Nous nous engageons à vous fournir des informations précises et complètes sur tous nos produits afin que vous puissiez faire des choix éclairés et profiter d'une expérience culinaire exceptionnelle.

本契約によって規定される商品は、販売業者のウェブサイトに掲載され、販売業者が販売および出荷すると表示されている商品です。在庫がある限り、これらの商品が提供されます。商品は可能な限り正確に説明および表示されていますが、この説明に関して誤りや遺漏が生じた場合、販売業者の責任は免除されます。.

製品の写真は契約的なものではありません。

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Les prix des produits ne comprennent pas les frais de livraison, qui seront indiqués lors de la validation de la commande et facturés en supplément.

価格はユーロで表示され、購入者が注文の確認を送信した日にのみ適用されます。配送料は別途請求され、最終的な注文の確定前に表示されます。.

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur. Veuillez noter que les prix peuvent varier en fonction des promotions en cours. Tous nos produits sont frais et de qualité supérieure. Nous nous engageons à vous offrir une expérience culinaire exceptionnelle. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des demandes spécifiques. Nous serons ravis de vous aider. Bon appétit ! T.V.A. TVA sera automatiquement répercuté sur les prix des produits. T.V.A この料金は、適用法令で定められた日付に基づいて、ウェブサイトに表示されている商品の価格に自動的に反映されます。.

ご注文時には、特別なオファーがサイトに記載されていない限り、全額の支払いが必要です。支払った金額は、手付金や前払いとして扱われることはありません。

第9条 - 支払い方法 私たちの食品販売ウェブサイトでは、さまざまな支払い方法を提供しています。お客様がご利用いただける支払い方法は以下の通りです。 1. クレジットカード: 当社は主要なクレジットカード（Visa、MasterCard、American Expressなど）を受け付けています。お支払いは安全で迅速に行われます。 2. デビットカード: デビットカードをお持ちのお客様もご利用いただけます。お支払いは即座にお客様の銀行口座から引き落とされます。 3. 銀行振込: 銀行振込をご希望の場合は、注文後にお支払い詳細をお知らせいたします。お支払いが確認され次第、商品を発送いたします。 4. オンライン決済: 当社のウェブサイトでは、オンライン決済サービス（PayPalなど）もご利用いただけます。お支払いは簡単かつ安全に行われます。 5. 現金: 一部の地域では、商品の受け取り時に現金での支払いも可能です。ただし、事前にご連絡いただく必要があります。 どの支払い方法を選択されても、お客様の個人情報は厳重に保護されます。安心してお買い物をお楽しみください。

注文を支払うために、購入者は注文フォーム内で指定されている全ての支払い方法から選択することができます。具体的には、クレジットカード、銀行振込があります。.

小切手でのお支払いの場合、その小切手はフランス国内に所在する銀行から発行されている必要があります。小切手、振込、現金書留で支払われた注文は、お支払い手段の到着後にのみ処理されます。出荷期間は、お支払い手段の到着日から再計算されます。小切手は注文の承認後に現金化されます。

購入者は、注文書の確認時に選択した支払い方法を使用するために必要な許可を取得していることを、インターネットおよびEコマース会社に保証します。

インターネットおよびEコマース会社は、公式に認可された機関によるクレジットカード支払いの承認拒否や支払いのない場合、注文の処理と配送を停止する権利を留保します。

インターネットとEコマースの会社は、前回の注文の一部または全額を支払っていない購入者からの配送や注文の履行を拒否する権利を留保します。また、支払いに関する紛争が進行中の場合も同様です。.

インターネットと電子商取引会社は、注文の確認手続きを導入しており、他の人の銀行情報を無断で使用することがないように確認しています。ただし、購入者は、インターネットと電子商取引会社が確認手続きで検出されなかった場合における不正行為や不正な支払い手段の使用に関して一切の責任を負わないことに留意してください。.

この確認の一環として、顧客には、インターネットおよびEコマース会社に対して、身分証明書のコピーおよび住所の証明書をファックスまたはメールで提出するように要求される場合があります。注文は、送られた書類が当社によって受領および確認された後にのみ有効となります。注文後15日以内にこれらの書類が受領されない場合、注文は自動的にキャンセルされるものとみなされます。.

インターネットとEコマースは、商品の完全な支払いが消費者によって注文の範囲で支払われるまで、販売された商品の全所有権を保持します。これには、手数料や税金も含まれます。.

インターネットとEコマース企業は、購入者がインターネットやEコマースで購入した商品の所有権の譲渡を第三者に対してサポートしません。.

この商品の元の購入者のみが、本契約の条項にアクセスすることができます。

Article 10 - 商品の入手可能性 Nous nous efforçons de maintenir un stock suffisant de tous nos produits afin de garantir leur disponibilité pour nos clients. Cependant, en raison de la demande élevée ou de circonstances indépendantes de notre volonté, il se peut que certains produits soient temporairement indisponibles. Si un produit que vous avez commandé n'est pas disponible, nous vous en informerons dans les plus brefs délais et vous proposerons des alternatives similaires, si possible. Vous aurez alors la possibilité de choisir une autre option ou d'annuler votre commande. Nous nous excusons sincèrement pour tout inconvénient que cela pourrait causer et nous vous remercions de votre compréhension. Nous mettons tout en œuvre pour minimiser les situations où un produit n'est pas disponible et nous travaillons en étroite collaboration avec nos fournisseurs pour maintenir un approvisionnement régulier. Si vous avez des questions concernant la disponibilité d'un produit spécifique, n'hésitez pas à nous contacter. Notre équipe se fera un plaisir de vous aider et de vous fournir les informations nécessaires.

De vente d'aliments sont frais et de haute qualité. Nous proposons une large gamme de produits, allant des fruits et légumes aux viandes et poissons, en passant par les produits laitiers et les produits de boulangerie. Tous nos produits sont soigneusement sélectionnés auprès de fournisseurs locaux et sont livrés directement à votre porte. Que vous recherchiez des ingrédients pour cuisiner un repas délicieux ou des collations saines à emporter, vous trouverez tout ce dont vous avez besoin sur notre site. Nous offrons également des options pour les personnes ayant des régimes spécifiques, comme les produits sans gluten ou les produits végétariens. Faites vos courses en ligne dès aujourd'hui et profitez de la commodité de vous faire livrer des aliments frais et savoureux directement chez vous. https://www.lxfrance.fr/ja/ 当社の倉庫には在庫があります。注文された各商品は自動的に在庫から減算されます。在庫がなくなると、「在庫状況」ボタンが表示されます。そのため、通常、支払いを受け取った翌日に注文が発送されます。

在由于库存错误导致所订购的商品无法供应时，买方将尽早收到通知，并有权根据消费者法典第L216-2条及其后续条款的规定取消订单。买方可以选择要求在最迟30天内退还已支付的金额，或者要求以等价的特性和价格换取其他商品，如果互联网和电子商务有能力提供。如果无法进行换货，互联网和电子商务保留取消客户订单并退还已支付金额的权利。

La livraison est disponible pour toutes les commandes passées sur notre site. Nous nous efforçons de livrer votre commande dans les meilleurs délais, généralement dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables. Cependant, veuillez noter que les délais de livraison peuvent varier en fonction de votre emplacement géographique. Nous proposons également différentes options de livraison pour répondre à vos besoins. Vous pouvez choisir la livraison standard, qui est gratuite pour les commandes de plus de 50 €, ou opter pour la livraison express moyennant des frais supplémentaires. La livraison express garantit une livraison plus rapide, généralement dans un délai de 24 à 48 heures. Lorsque votre commande est expédiée, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant le numéro de suivi de votre colis. Vous pourrez ainsi suivre l'avancement de votre livraison en temps réel. Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables des retards de livraison causés par des circonstances indépendantes de notre volonté, telles que des conditions météorologiques défavorables ou des problèmes de transport. Cependant, nous ferons de notre mieux pour résoudre tout problème lié à la livraison et vous tenir informé de tout retard éventuel. Si vous avez des questions concernant la livraison de votre commande, n'hésitez pas à nous contacter. Notre équipe se fera un plaisir de vous aider.

- 配達時間

すべての商品が在庫ありで、16時までに注文が行われた場合、出荷は96営業時間以内に行われます。配達時間は通常、フランス本土で3〜5営業日です。.

配送時間は目安です。祝日、学校の休み、休暇、健康危機、週末の延長、天候条件（嵐、洪水、凍結）の時は、配送時間が数日延びることがあります。注意：配送業者との約束をしたい場合、配送は配送会社との連絡を取り、約束を取り決めた後に予定されます。Eコマースは、配送業者と顧客の連絡によって引き起こされる追加の遅延について一切責任を負いません。

- 配達による

注文書に記載された住所への配送が行われますが、その地域内に限られます。輸送中の損傷がある場合は、納品書や配送伝票に必ず留意事項を記載してください。そうしない場合、弊社や輸送業者へのクレームは受け付けられません。納品期間は目安であり、注文から30日以上経過する場合、販売契約は解除され、購入者に返金されます。サイトに表示されている料金は、当社の輸送業者によって提供される標準料金です。配送先が高地地域（山岳地帯）、島（沿岸地域）または歩行者専用地域である場合、またはテールゲート、小型トラックなどが必要な場合は、追加料金が発生する場合があります。山岳地帯/沿岸地域の一覧はこちらでご確認いただけます。この追加料金はお客様の負担となりますが、出荷前に確認の要求が送信されます。また、受取人のミスによる追加送料は、お客様の負担となります（住所の誤り、配達時間の誤り、予約不在など）。

Nous nous excusons sincèrement pour toute erreur de livraison que vous pourriez avoir rencontrée lors de votre commande. Nous nous efforçons toujours de fournir un service de livraison rapide et précis, mais parfois des erreurs peuvent se produire. Si vous avez reçu un article incorrect ou si un article manque dans votre commande, veuillez nous contacter immédiatement afin que nous puissions résoudre le problème rapidement. Nous vous demandons de nous fournir les détails de votre commande, y compris le numéro de commande et les articles concernés. Nous ferons tout notre possible pour rectifier l'erreur et vous faire parvenir les articles manquants ou corrects dès que possible. Dans certains cas, nous pourrions vous demander de nous retourner les articles incorrects afin que nous puissions les remplacer ou vous rembourser intégralement. Nous tenons à vous assurer que nous prenons ces erreurs très au sérieux et que nous travaillons en étroite collaboration avec notre équipe de livraison pour éviter qu'elles ne se reproduisent à l'avenir. Encore une fois, nous nous excusons pour tout inconvénient que cela pourrait causer et nous vous remercions de votre compréhension et de votre patience. Votre satisfaction est notre priorité et nous ferons tout notre possible pour rectifier la situation rapidement.

購入者は、配達当日または配達の翌営業日までに、商品の配送の誤りや品質に関する指示と実際の商品との一致しない点について、販売業者に対してクレームを申し立てる必要があります。.

この期限を過ぎて行われたクレームは受け付けられません。クレームは、購入者の選択によって行われることができます：

- 次の電話番号で販売業者に連絡してください：

- 以下の電子メールアドレスを使用してください：ecommerce@lxfrance.fr

上記の規定および期限内で行われなかったクレームは受け付けられず、販売業者は買い手に対する一切の責任を免れます。クレームの受領後、販売業者は関連する商品に交換番号を割り当て、メールで買い手に通知します。誤った配送や交換の場合、返品または返金が必要な商品は、完全な状態で、元の包装材を使用し、以下の住所にColissimo Recommandéで返送する必要があります：

LX France

12番地のオリビエ通り

94320 Thiaisは、フランスの都市であり、フードセールスのウェブサイトではありません。ご了承ください。

L'article 13 de notre site de vente de produits alimentaires concerne la garantie des produits. Nous nous engageons à fournir des produits de qualité à nos clients. Selon la loi, tous nos produits sont garantis contre les vices cachés et les défauts de fabrication. Si vous constatez un problème avec un produit que vous avez acheté sur notre site, veuillez nous contacter dans les plus brefs délais afin que nous puissions résoudre le problème. Nous vous demandons de conserver votre preuve d'achat, car elle sera nécessaire pour toute demande de garantie. Si le produit est défectueux, nous vous proposerons un remboursement ou un échange, selon votre préférence. Veuillez noter que la garantie ne couvre pas les dommages causés par une mauvaise utilisation, un stockage inapproprié ou une négligence de votre part. Nous vous recommandons de suivre les instructions de conservation et d'utilisation des produits pour éviter tout problème. Nous sommes attachés à la satisfaction de nos clients et nous nous efforçons de résoudre tout problème lié à nos produits le plus rapidement possible. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant la garantie de nos produits, n'hésitez pas à nous contacter.

販売業者は、サービスの適合性の欠陥および隠れた欠陥に関して、販売業者の責任を免責します。これらのサービスの設計または供給の欠陥に起因するものであり、購入者の過失または過失を除外します。いずれの場合でも、販売業者の責任が認められる場合、販売業者の保証は、商品の購入に対して購入者が支払った税抜き金額に制限されます。.

Le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où le consommateur, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le consommateur, prend physiquement possession du bien. Pour exercer le droit de rétractation, le consommateur doit notifier sa décision de rétractation au vendeur par une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique). Le consommateur peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation, mais ce n'est pas obligatoire. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le consommateur transmette sa communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation. Effets de la rétractation : En cas de rétractation de la part du consommateur, le vendeur remboursera tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du choix d'un mode de livraison autre que le mode de livraison standard proposé par le vendeur), sans retard injustifié et en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où le vendeur est informé de la décision de rétractation du consommateur. Le vendeur effectuera le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le consommateur pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un moyen différent. En tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour le consommateur. Le vendeur peut différer le remboursement jusqu'à la réception du bien ou jusqu'à ce que le consommateur ait fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le consommateur devra renvoyer le bien, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après avoir communiqué sa décision de rétractation au vendeur. Ce délai est réputé respecté si le consommateur renvoie le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours. Le consommateur devra prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. Le consommateur n'est responsable que de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

購入者は、専門家であり、自身の業務の範囲内で購入し、必要としているため、消費者法による返品の権利は適用されません。

第15条 - 不可抗力 当社は、不可抗力により履行が遅れたり、不履行となったりする場合には、その責任を免れるものとします。不可抗力とは、火災、洪水、地震、戦争、テロ行為、ストライキ、労働争議、輸送の停止または遅延、政府の命令、またはその他の当社の合理的な支配範囲外の出来事を指します。 不可抗力が発生した場合、当社は合理的な範囲での対応を行いますが、その履行期間が延長されることや、履行が不可能となることがあります。当社は、不可抗力による履行の遅延または不履行によって生じる損害について一切の責任を負いません。 不可抗力が発生した場合、当社はお客様に対して速やかに通知し、可能な限りの代替手段を提供します。お客様は、不可抗力による履行の遅延または不履行によって生じる損害について当社を免責し、クレームや請求を行わないことに同意します。

当事者の意志に依存しないすべての事情により、当事者の義務を通常の条件で履行することが妨げられる場合、これは当事者の義務を免除する原因となり、それらの義務は停止されます。上記の事情を主張する当事者は、それらの発生および消滅を他の当事者に直ちに通知する義務があります。当事者の意志に依存せず、予測不可能で避けられない、当事者の努力によっても防止できない、当事者とは無関係な外部の抵抗できない事実または事情は、不可抗力の事例とみなされます。明示的に、フランスの裁判所の判例で通常認められているものに加えて、交通機関や供給の遮断、地震、火災、嵐、洪水、雷、通信網の停止または顧客に関連する通信網の問題などが不可抗力または偶発的な事例とみなされます。当事者は、その事象の影響を検討し、契約の履行が継続される条件について合意するために協議します。不可抗力の事例が3ヶ月を超える場合、被害を受けた当事者は本利用規約を解除することができます。

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

本規約のいずれかの条項が無効とされたり、法律、規制、または適切な裁判所の最終的な判決により無効とされた場合でも、他の条項は有効であり、その効力を保持します。.

Article 17 - 降伏しない Aucune renonciation à l'exercice ou à l'application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions générales de vente ne sera réputée constituer une renonciation continue à ce droit ou à cette disposition, à moins qu'elle ne soit expressément déclarée par écrit et signée par un représentant autorisé de la Société.

本契約のいずれかの条項に違反した場合、当事者の一方が他の当事者による違反に対して何ら行動を起こさなかったことは、将来的にその義務を放棄したものとは解釈されません。

第18条 - 適用法 本ウェブサイト上で提供される食品販売に関する情報は、フランスの法律に基づいています。フランスの消費者保護法や食品衛生基準などの規制に従って運営されています。 本ウェブサイトを利用することにより、利用者はフランスの法律に従うことに同意したものとみなされます。また、利用者はフランスの裁判所の管轄下でのみ紛争を解決することに同意したものとみなされます。 フランス以外の国に在住の利用者は、自国の法律や規制にも従う責任があります。

フランスの法律は、消費者に与えられた強制的な法的権利の適用を排除することなく適用されます。また、対応する国の購入者によって提起された場合には、外国の裁判官によってより保護的な強制法が適用されることもあります。紛争の場合、顧客は、調停やその他の代替的な紛争解決手段を利用することができることを知らされています。.

購入者には、欧州委員会がオンラインでの消費者の購入に関する苦情を受け付け、それを適切な国内調停機関に転送するために作成したプラットフォームの存在も通知されます。 http://ec.europa.eu/consumers/odr/. .

紛争やクレームの場合、消費者はまずインターネットと電子商取引会社に対して和解策を求めることとします。法人顧客の場合、適切な裁判所はインターネットと電子商取引会社の所在地の裁判所です。

第19条 - データ保護法に基づく個人情報の保護

販売業者は、顧客に関する個人情報を収集します。これらの情報は、顧客の管理、営業活動、統計データの作成、アクセス権、修正および異議申し立ての要求の管理、未払いおよび訴訟の管理、プロモーション活動の管理、レビューの管理などの目的で使用されます。これらのデータは、処理、注文の管理および支払いを担当する可能性のある販売業者のパートナーに提供される場合があります。これらのデータは、顧客またはサイトのユーザーの同意を得て、販売業者からの情報やプロモーションオファーの送信に使用される場合がありますが、顧客またはユーザーはいつでも登録解除することができます。1978年1月6日に修正された個人データの処理に関する法律に基づき、顧客は収集された個人情報に関してアクセス、修正、移転、異議申し立ての権利を有しています。これらの権利を行使するには、インターネットおよび電子商取引会社に書面で連絡し、身分証明書のコピーを添付してください。.

当サイトやその関連サイトのいくつかのフォームに記入することで、お客様として登録する際に、お名前、住所、電話番号、メールアドレスなどの個人情報をインターネットおよびEコマース社に提供することになります。インターネットおよびEコマース社は、このサイトの運営会社です。

収集された情報は、販売業務の実現とより正確かつ個別化された営業情報の提供を目的としたコンピュータ処理の対象となります。.

食品販売ウェブサイトにおいて、情報はインターネットおよびEコマース企業によって収集されます。主な目的は以下の通りです：

- さまざまな情報を入手するために、営業アシスタントとの連絡を取ることができます（電話番号やメールアドレスの収集など）。また、私たちが返信することも可能です。

- ウェブサイト上で注文をすることを可能にし、それを処理するために私たちに許可すること。

- 当社のサービスに特別なリクエストをすることができるようにすること

- 弊社のカスタマーサービスに連絡し、提案をすることができるようにします。

- 新製品、製品の品質、および保証に関する情報にアクセスできるようにすること - インターネットおよびEコマース会社が顧客ファイルを作成し、顧客ロイヤリティプログラムを作成および開発するための手段を提供すること。顧客の満足度調査、クレームおよびアフターサービスの管理、顧客を選ぶことで、製品の調査、アンケート、およびテストを実施すること。

- 個別のプロモーションオファーを受けることができます。

- インターネットおよびEコマース企業に対して、賭博やオンラインギャンブルに関連するものを除き、コンテストや抽選の開催を許可する。ただし、オンラインギャンブルにはオンラインギャンブル規制機関の承認が必要となる。

- インターネットとEコマースの会社が、製品についての情報交換を含む顧客間のディスカッションコミュニティを作成することを可能にする。

インターネットとEコマース会社は、ユーザーがウェブサイトやその他の関連サイトに提供する個人情報の機密性を尊重し、1978年1月6日の情報および自由に関する法律に準拠して取り扱い、第三者にデータを販売しないことを約束します。.

当サイトおよび関連サイトで収集された個人情報は、顧客との商業関係の終了日から3年間、または見込み顧客との最後の接触から3年間保管されます（ただし、延長を許可する場合を除く）。顧客または見込み顧客がサイトに再度アクセスし、自身を識別する場合、この3年間の期限が開始されます。ニュースレター（情報メール）の登録は、解除するまで有効です。.

提供いただいたデータの一部は、販売契約の履行と法的義務の遵守（会計など）を目的として、サブコントラクターに転送される場合があります。たとえば、郵便局やクロノポストなどのパートナー運送業者、会計事務所、銀行などの支払いパートナーは、個人データの全部または一部を転送する必要があるサブコントラクターの一部です。

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アーティクル21 -ユニークな識別子（IDU）

IDUは、拡張責任生産者（REP）によって提出される製品の生産者や流通業者に割り当てられる一意の識別子です。私たちの企業は責任ある企業として、IDU（FR348916_01VPRL）を受け取りました。これは2022年1月1日以降、REPの原則に従うすべての企業や組織にとって義務付けられています。私たちの循環型経済への取り組みは、製品の環境への影響を減らし、リサイクルを促進する具体的な行動につながっていることをお約束いたします。